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Ouverture Flandre

Dates d'ouverture de la chasse en Région Flamande

Date valable du 1er Juillet 2008 au 30 juin 2013

Animal Mode de Chasse Ouverture Fermeture
Chèvre et chevrillard chasse à l’approche, à l’affût 15/01 15/03
Brocard chasse à l’approche, à l’affût 15/05 15/09
Bernache du Canada chasse à tir 15/08 31/01
Oie cendrée chasse à tir 15/08 30/09
Canard colvert chasse à tir 1/09 31/12
Renard chasse à tir 1/10 14/02
Lapin chasse à tir 15/09 28/2
Perdrix grise chasse à tir 15/09 15/10
Pigeon ramier chasse à tir 15/09 28/02
Biche et faon chasse à l’approche, à l’affût 1/10 31/12
Cerf chasse à l’approche, à l’affût 1/10 31/12
Daim femelle et faon chasse à l’approche, à l’affût 1/10 31/12
Daim male chasse à l’approche, à l’affût 1/10 31/12
Mouflons chasse à l’approche, à l’affût 1/10 31/12
Sanglier chasse à l’approche, à l’affût 1/10 31/12
Marcassin chasse à l’approche, à l’affût 15/05 15/09
Canard siffleur chasse à tir 15/10 15/11
Coq faisan chasse à tir 15/10 31/01
Lièvre chasse à tir 15/10 31/12
Poule faisanne chasse à tir 15/10 31/12


Remarques particulières :


Chasse autorisée pour le Canar Siffleur dans la mesure où sur les parcelles de chasse des dégâts importants puissent être démontrés par le titulaire du droit de chasse aux cultures agricoles autres que les prairies permanentes.

Dérogation pour la Perdrix Grise :
Par dérogation au § 1er, 1°, la période d'ouverture pour la chasse au perdrix est autorisée du 15 septembre aux 15 novembre inclus, dans le cas de terrains de chasse attenants qui répondent aux conditions suivantes :
1° les rapports de chasse successifs qui doivent être tenus à jour pour les terrains de chasse font apparaître que dans leur périmètre une densité moyenne a été constatée au cours des trois années précédentes d'au moins trois couples par 100 ha d'espace libre;
2° tous les terrains de chasse font partie intégrante de la même unité de gestion du gibier agréée, visée à l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er décembre 1998 établissant les conditions de groupement volontaire de terrains de chasse distincts en des unités de gestion plus grandes et les critères d'agrément des unités de gestion;
3° les terrains de chasse font l'objet d'un plan de gestion du gibier, visé à l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er décembre 1998 établissant les conditions de groupement volontaire de terrains de chasse distincts en des unités de gestion plus grandes et les critères d'agrément des unités de gestion ou un tel plan approuvé est rectifié de sorte que les objectifs de gestion et les mesures de gestion qui en font partie, visent explicitement l'amélioration de l'état de préservation du perdrix. L'approbation de ce plan de gestion nouveau ou rectifié ouvre immédiatement la saison de chasse.
Le Ministre peut arrêter des conditions auxquelles doivent répondre les objectifs et les mesures de gestion repris dans un plan de gestion du gibier, tel que visé au point 3°.

Dates d'ouverture pour chasse particulière
En vue de prévenir d'importants dégâts aux cultures, prairies ou propriétés, dans l'intérêt de la gestion de la nature ou, au besoin, de la sécurité de la navigation aérienne, et aux endroits où aucune autre solution satisfaisante n'existe, des activités de chasse peuvent être exercées, par dérogation aux articles 2 à 6 inclus dans les limites des dates d'ouverture complémentaire suivantes, ci-après dénommées chasse particulière :
1° cerf, daim, mouflon et sanglier : du 1er janvier au 30 septembre inclus;
2° oie cendrée : du 15 juillet au 14 août inclus;
3° bernache du Canada : du 1er février au 28 ou 29 février inclus et du 15 juillet au 14 août inclus;
4° canard colvert : du 15 juillet au 31 août inclus;
5° vanneau : du 1er juillet au 30 juin inclus;
6° pigeon ramier et lapin : du 1er mars au 14 septembre inclus.
Cette chasse particulière est soumise aux conditions imposées par l'arrêté du Gouvernement flamand du 30 mai 2008 établissant les conditions d'exercice de chasse.

Autres dispositions relatives aux dates d'ouverture
Les dates d'ouverture, visées dans le présent arrêté, portent sur les modes de chasse.
La chasse au chien de chasse en combinaison avec les dates d'ouverture de la chasse, visées aux articles 4 à 6 inclus, est toutefois uniquement ouverte du 1er septembre au 28 ou 29 février inclus.

En application de l'article 33 du Décret sur la Chasse du 24 juillet 1991, le chef de l'agence peut accorder des autorisations distinctes pour des activités de chasse spécifiques, déterminées dans le temps, qui tombent en dehors des dates d'ouverture, visées au présent arrêté, pour des raisons de gestion de la nature ou au profit de la recherche scientifique.

Informations complémentaires :


Télécharger l'Arrêté complet en cliquant ICI

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